Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SMARTMETERING
SIRLAN TECHNOLOGIES, SAS

Numéro de dépôt :
4262356
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
S SMARTMETERING de SIRLAN TECHNOLOGIES

Présentation de la marque S SMARTMETERING

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRLAN TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SMARTMETERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRLAN TECHNOLOGIES domicilié(e) 3 RUE IRENE JOLIOT CURIE - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 717 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRLAN TECHNOLOGIES, M. ANDRE PEYRACHE domicilié(e) 3 RUE IRENE JOLIOT CURIE - 38320 - EYBENS - France.

La marque S SMARTMETERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SMARTMETERING arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

SIRLAN TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : smartlife , smartgreen building , SIRLAN TECHNOLOGIES , smartgreen , Nautilus , MAP-X , Wattwatchers , Comfortice


SIRLAN TECHNOLOGIES, SAS - 3 RUE IRENE JOLIOT CURIE - 38320 - EYBENS - France - SIREN 434717609


SIRLAN TECHNOLOGIES, M. ANDRE PEYRACHE - 3 RUE IRENE JOLIOT CURIE - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Logiciel pour la collecte et l'affichage des statistiques sur la consommation récupérée par les compteurs d'énergie.